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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VRANKEN
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MILLESIME D'ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILLESIME D'ART
COMPAGNIE VRANKEN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3759418
Date de dépôt :
09/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/08/2020
MILLESIME D\'ART de COMPAGNIE VRANKEN

Présentation de la marque MILLESIME D'ART

Déposée par voie électronique le 9 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VRANKEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MILLESIME D'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VRANKEN domicilié(e) Château des Castaignes, 51270 MONTMORT LUCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 394 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 Rue Saint Augustin, 75002 paris - France.

La marque MILLESIME D'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLESIME D'ART est expirée depuis le 9 août 2020.

COMPAGNIE VRANKEN a également déposé les autres marques suivantes : HOTELS DES DOMAINES , L'ART D'OFFRIR , LA MAISON VRANKEN LA MAISON DU MILLESIME , L'ART DU BRUT , VITIS VINIFERA , LA FIERTE DE LA FRANCE , LES JOURNEES DE L'EXCELLENCE ET DU GRAND SAVOIR-FAIRE , Prince-Evêque Notger , LOVINGTON , Le Champagne, la fierté de la France !


COMPAGNIE VRANKEN, Société par actions simplifiée - Château des Castaignes, 51270 MONTMORT LUCY - France - SIREN 489394601


ADSIGNA - 43 Rue Saint Augustin, 75002 paris - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de livres. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Service de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.